Chez Ça Coupe, nous considérons le couteau avant tout comme un outil.
Cuisine, jardinage, greffage, cueillette, service du vin, activités de plein air ou usages du quotidien : les articles proposés sur notre boutique sont sélectionnés et présentés en fonction de leur destination fonctionnelle.
Un outil tranchant reste néanmoins un objet qui nécessite une utilisation responsable. Cette page a pour objectif d’informer nos clients sur les précautions essentielles liées à l’achat, la détention, au transport et à l’utilisation de nos produits.
Des outils destinés à un usage fonctionnel
Les couteaux et outils tranchants commercialisés par Ça Coupe sont sélectionnés pour leur fonction et leur usage.
Notre assortiment peut notamment comprendre :
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des couteaux et accessoires destinés au service du vin et aux usages de table ;
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des greffoirs et outils horticoles ;
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des serpettes et outils de jardinage ;
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des couteaux destinés à la cueillette et à la préparation des champignons ;
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des couteaux et outils destinés aux activités quotidiennes ou de plein air ;
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des accessoires de coutellerie et d’entretien.
Ça Coupe n’a pas vocation à commercialiser des produits destinés à la défense personnelle ou au combat.
Législation belge
La législation belge distingue notamment les outils et objets usuels de certaines catégories d’armes réglementées par la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles avec des armes.
La qualification juridique d’un couteau dépend notamment de ses caractéristiques, de sa conception et de sa destination.
Certaines armes blanches sont considérées comme des armes en vente libre, tandis que certaines catégories particulières sont prohibées. La législation belge prévoit également des restrictions concernant la vente à distance des produits qui sont juridiquement considérés comme des armes.
Ça Coupe veille dès lors à sélectionner et commercialiser ses produits en fonction de leur destination fonctionnelle et de la réglementation qui leur est applicable.
Un article dont la commercialisation à distance serait interdite par la législation applicable ne peut pas être commandé en ligne comme un produit ordinaire.
Détention, transport et utilisation
La possibilité d’acheter ou de détenir légalement un couteau ne signifie pas nécessairement qu’il peut être porté ou transporté partout et en toutes circonstances.
Le propriétaire d’un couteau ou d’un outil tranchant doit toujours pouvoir justifier son transport et son utilisation par un motif légitime correspondant aux circonstances.
Nous recommandons notamment de transporter tout outil tranchant de manière sécurisée, rangé et protégé, et uniquement lorsqu’un motif réel lié à son utilisation le justifie.
Les couteaux et outils proposés par Ça Coupe ne doivent jamais être utilisés pour menacer une personne, comme moyen d’intimidation ou comme moyen de défense.
Chaque utilisateur demeure responsable du respect de la législation applicable à la détention, au transport et à l’utilisation du produit.
Utilisation responsable
Un couteau est un outil tranchant susceptible d’occasionner des blessures graves en cas de mauvaise manipulation.
Utilisez toujours le produit conformément à sa destination et avec les précautions adaptées.
Conservez les couteaux et outils tranchants dans un endroit sécurisé et hors de portée des enfants.
Ne laissez jamais un enfant manipuler un outil tranchant sans la surveillance et l’encadrement appropriés d’un adulte.
Vérifiez régulièrement l’état de la lame, du manche et, lorsqu’il existe, du mécanisme de pliage ou de verrouillage.
Un produit endommagé ou présentant un défaut susceptible de compromettre sa sécurité ne doit plus être utilisé.
Produits destinés au contact alimentaire
Certains produits commercialisés par Ça Coupe sont destinés à être utilisés avec des denrées alimentaires.
Les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des aliments sont soumis à la réglementation européenne et belge applicable en matière de sécurité des matériaux au contact alimentaire.
Ça Coupe veille à commercialiser ces produits conformément aux informations et caractéristiques communiquées par leurs fabricants ou fournisseurs et aux obligations qui lui sont applicables en qualité d’opérateur économique.
Les éventuelles instructions particulières d’utilisation, d’entretien ou de nettoyage indiquées avec le produit doivent être respectées.
Vente et livraison à l’étranger
La réglementation relative aux couteaux et outils tranchants peut varier considérablement d’un pays à l’autre.
Un produit légalement commercialisable ou détenu en Belgique peut faire l’objet de restrictions différentes dans un autre pays.
Lorsqu’une livraison internationale est proposée, le client doit également respecter la législation applicable dans le pays de destination.
Ça Coupe se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande lorsqu’une restriction légale concernant le produit ou sa destination est identifiée.
Sécurité et conformité des produits
Nous accordons une attention particulière à la sécurité des produits que nous commercialisons.
Les produits doivent être utilisés conformément à leur destination, aux informations figurant sur leur fiche produit et aux éventuelles instructions ou avertissements fournis.
En cas de constatation d’un défaut susceptible d’affecter la sécurité d’un produit, nous demandons au client de cesser son utilisation et de prendre contact avec Ça Coupe.
Responsabilité de l’utilisateur
L’acquisition d’un couteau ou d’un outil tranchant implique une utilisation responsable.
Il appartient notamment à l’utilisateur :
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d’utiliser le produit conformément à sa destination ;
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de le conserver et de le transporter de manière appropriée ;
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de respecter la réglementation applicable au lieu où il se trouve ;
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de ne jamais utiliser le produit à des fins de menace, d’intimidation, de violence ou de défense personnelle ;
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de prendre toutes les précautions nécessaires afin d’éviter les accidents.
Une question avant votre achat ?
Vous avez un doute concernant l’utilisation ou la destination d’un produit proposé sur notre boutique ?
Contactez-nous avant votre commande.
Ça Coupe – Tranchant signé Tony Raone
VICTULIA SRL
Rue Bois Sainte Marie 33
5060 Auvelais – Belgique
TVA : BE 1022.256.175
E-mail : info@ca-coupe.com
Tél. : +32 (0)494 48 16 33
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Les informations présentes sur cette page sont fournies à titre d’information générale et ne constituent pas un avis juridique. La réglementation étant susceptible d’évoluer et de varier selon le pays et les circonstances, il appartient à chacun de respecter la législation qui lui est applicable.